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Internet & Nouvelles technologies

Le département Internet & Nouvelles technologies intervient particulièrement dans le secteur d’Internet et des entreprises spécialisées dans les nouvelles technologies. L’équipe est composée d’une vingtaine de personnes, principalement des avocats spécialisés dans le secteur d’Internet et qui ont pour certains travaillé dans les départements juridiques d’entreprises d’internet. Ils disposent d’une connaissance fine de la culture et du mode de production de ces entreprises. Ils fournissent un service juridique sur mesure tant sur l’activité que sur la gestion des entreprises d’internet.

Depuis l’établissement de l’équipe, elle a accompagné plus d’une centaine d’entreprises d’Internet. Elle compte parmi ses clients, le Groupe Tencent et le Groupe Alibaba auprès desquels elle est intervenue dans le cadre de de la structure de l’actionnariat, des fusions-acquisitions, des financements, de l’évaluation de la conformité des produits numériques et du règlement des différends. Ses principaux secteurs d’intervention sont les jeux en ligne, les émissions en direct sur internet, la finance via internet, la publicité sur internet, le commerce électronique et les réseaux sociaux.

Elle dispose, par ailleurs, d’une expérience riche dans le secteur d’internet. Elle a notamment assisté plusieurs entreprises d’internet dans le cadre de conseils ciblés en fusions-acquisitions en vue d’instruction en bourse et en financement dont le montant dépassait le milliard RMB. Elle a aussi accompagné plusieurs entreprises de jeux pour s’assurer de la conformité avec le cadre légal. L’équipe a acquis une expérience particulière dans les nouveaux produits d’internet et les modèles de nouveaux services, tels que les jeux en ligne, les produits musicaux dans des véhicules, les émissions sportives en direct et les émissions radiophonique en direct. L’équipe est également intervenue dans une centaine de contentieux complexes en lien avec internet.

Domaines d’intervention

Droit des sociétés

Structure de l’actionnariat pour des associés de l’équipe d’internet

Structure du plan d’option et de mécanisme incitatif pour des salariés clés de l’équipe d’internet

Financements, fusions-acquisitions et introduction en bourse

Investissement et financements Ange, Pre-A, A, B et C

Fusions-acquisitions en vue d’introduction en bourse & Retrait du marché

Assistance sur l’introduction en bourse

Etablissement du système de sécurité informatique

Protection de la sécurité de code source

Protection des œuvres artistiques et autres secrets commerciaux

Gestion des personnels

Établissement du système de confidentialité et restriction à la concurrence

Plainte pour responsabilité de violation de la confidentialité et restriction à la concurrence

Propriété intellectuelle & Concurrence déloyale

Violation du droit d’auteur des logiciels

Violation du droit d’auteur des œuvres d’art et des écrits

Contentieux en violation du droit des marques et administratif

Serveur privé illégal, logiciel frauduleux

Violation du secret commercial

Concurrence déloyale

Évaluation de la conformité avant la mise en ligne de produits d’internet

Retrait des produits en violation du droit

High-profiled Cases

PUBLICATIONS

Honorary Awards

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